Groupes de travail

Groupe de travail 1: Prévention des conflits

L’équipe du GT1 se concentrera sur l’étude des moyens techniques permettant la prévention des conflits. La prévention s’entend, dans le cadre de ce projet, comme tout moyen technique permettant aux acteurs d’empêcher la survenance d’un conflit.

En cela, ces moyens leur confèrent une certaine autonomie. Pensons, par exemple, aux algorithmes prédictifs qui prétendent prévoir l’issue d’un conflit pour le justiciable (chantier 1) ou le praticien (chantier 2). On peut également penser au recours à la chaîne de blocs (la blockchain) pour assurer l’auto-exécution d’un contrat intelligent (chantier 4).

Groupe de travail 2:  Résolution des conflits

Le GT2 étudiera les moyens techniques qui ont trait à la résolution des conflits, que celle-ci soit judiciaire (cours de justice, comme la Cour du Québec), administrative (tribunaux administratifs, comme le Tribunal administratif du Québec) ou extra-judiciaire (médiation, arbitrage, etc.).

Elle comprend les moyens techniques mis à disposition des acteurs judiciaires et qui leur confèrent une marge d’autonomie et d’appréciation dans le traitement et la gestion de leurs conflits. Pensons, par exemple, aux formulaires automatisés de rédaction d’un acte de procédure judiciaire pour le justiciable (chantier 8) ou le juge (chantier 10) notamment.

Ces conflits peuvent être traités dans l’arène judiciaire classique, à savoir les cours de justice et conduire, ce faisant, à une redistribution du rôle des acteurs judiciaires (chantier 7). Ils peuvent également être traités par les tribunaux administratifs ou renvoyés aux modes alternatifs de résolution favorisant l’utilisation de technologies (chantiers 5 et 6).

Groupe de travail 3: Gouvernance et politiques

Ce groupe de travail de nature méthodologique portera sur les préoccupations transversales et communes aux deux premiers axes. Il inclura, par exemple, des chantiers sur les enjeux éthiques (chantier 13) ou sécuritaires (chantier 14) qu’impliquent les processus d’autonomisation intervenant aux stades de la prévention ou de la résolution des conflits.

Une attention particulière devra être également accordée aux outils émancipant le citoyen justiciable, entre autres, en raison de sa vulnérabilité (chantier 11).

Ce contenu a été mis à jour le 11 juillet 2018 à 19 h 21 min.