Présentation

Le projet Autonomisation des acteurs Judiciaires par la Cyberjustice et l’intelligence artificielle (AJC) est un partenariat de recherche, unique dans le domaine de la recherche en intelligence artificielle et en cyberjustice. AJC est dirigé par le professeur Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice et financé par le concours 2017 du Conseil de Recherche en Sciences Humaines du Canada (CRSH).

 

Description : Autonomisation des acteurs judiciaires par la Cyberjustice (AJC)

Le partenariat AJC vise à mettre l’intelligence artificielle (IA) au service des acteurs judiciaires pour améliorer la prévention et la résolution des conflits. AJC réunit une équipe composée de 45 chercheurs et de 42 partenaires représentant : les meilleurs Centres de recherche mondiaux dédiés à l’introduction et l’utilisation des technologies dans le champ de la justice (la cyberjustice) ; les justiciables et professionnels du droit (les acteurs judiciaires) ; ainsi que les principaux utilisateurs et développeurs de l’IA pour la justice au Canada.

Les activités scientifiques d’AJC bénéficieront de l’infrastructure logicielle du Laboratoire de cyberjustice(LabCJ), de l’expertise en IA et en moissonnage de données des nombreux partenaires du projet et de la formidable expérience acquise lors du projet Vers une cyberjustice (GTRC 2011-2018).

Hypothèse de recherche

Nos chercheurs et partenaires observent, depuis deux ans, une explosion des legaltechs proposant aux acteurs judiciaires des outils technologiques de résolution et de prévention des conflits misant sur l’IA et les données massives. On pense notamment aux agents conversationnels, aux algorithmes prédictifs permettant d’anticiper le résultat d’un procès, aux contrats intelligents ou au règlement en ligne des conflits. Ces innovations sont censées rendre les acteurs plus autonomes, c’est-à-dire augmenter leur capacité de connaître le droit et de le mettre en œuvre. Cette autonomisation des acteurs par la cyberjustice promet de transformer la prévention et la résolution des conflits, telles que nous les connaissons, tout en bouleversant l’organisation des professions judiciaires.

Intéressés et interpellés par ce phénomène, les intervenants de la justice s’interrogent néanmoins sur les contours de l’IA et ses effets variés sur les équilibres délicats régnant dans le monde judiciaire. Nos partenaires demandent à identifier les impacts liés au déploiement de l’IA et à en tirer des leçons pour développer des technologies mieux adaptées à la justice. Pour ce faire, 3 Groupes de travail ont été formés.

 

 

Agenda de recherche

Exploités de façon complémentaire, ces 3 Groupes permettront de coordonner la réalisation de 16 chantiers de recherche distincts. Fondé sur la participation continue des partenaires, AJC se déroulera sur six ans, selon quatre étapes : a) inventaire des cas d’application de l’IA pour la justice; b) évaluation de leur impact au regard de l’autonomisation des acteurs judiciaires; c) développement des meilleures pratiques à suivre pour préserver les intérêts des parties; et d) élaboration d’un cadre de gouvernance capable de garantir une utilisation équitable de l’IA pour la justice.

Fort de son approche pragmatique, AJC participera à l’élaboration d’un cadre de gouvernance juridique de l’IA dans le domaine de la justice. Ce projet majeur favorisera la formation de la relève dans le domaine de la recherche multidisciplinaire en droit et informatique en contribuant à la formation annuelle d’environ 25 étudiants.

Au plan des retombées, les chantiers permettront l’expérimentation et l’implantation de technologies innovantes pour la justice et de nouveaux débouchés pour le secteur privé.

Ce contenu a été mis à jour le 11 juillet 2018 à 18 h 51 min.